Définition: la dépréciation d'un actif est la constation que sa valeur actuelle est devenue inférieur à sa valeur comptable.
a/ VALEUR ACTUELLE: c'est la valeur la plus élevée de la valeur vénale ou de la valeur d'usage.
VALEUR VENALE: montant pouvant être obtenu à la cloture de l'exo de la vente d'un actif dans les conditions normales de marché,net des coûts de sortie.
VALEUR D USAGE: valeur des avantages eco futur attendu de l'utilisation du bien et de sa sortie
VALEUR NET COMPTABLE: correspond à sa valeur brute diminuée des amortissements cumulés et des dépréciations.
determination de la dépréciation: la détermination d'une dépréciation s'effectue en 3 phases:
Vérification de la presence d'un indice de perte de valeur
S'il existe un indice de perte de valeur,il convient d'effectuer un test de dépréciation afin de déterminer la valeur actuelle de l'immo.
la valeur actuelle actuelle précédemment déterminée est ensuite comparée à la VNC. Si la valeur actuelle est plus faible que la valeur nette comptable,il convient de constater une dépréciation égale à la différence entre ces 2 valeurs.
COMPTABILISATION DE LA DEPRECIATION: Débit= 681 crédit=291 IMPACT SUR LE PLAN D AMORTISSEMENT = la cptabilisation d'une dépréciation modifie de mainière prospective la base amortissable de l'actif déprécié.
Nouvelle base amortissable= VNC avant dépréciation - Dépréciation
ABSENCE DE VALEUR VENALE: dépréciation non déductible.
CESSION D UNE IMMO CORPORELLE PRINCIPES:
*DETERMININER LA DATE ENREG: la cession doit être enregistré à la date de l'opération ou de l'évènement qui entraine la sortie de l'actif de l'immo
*SORTIE DU BIEN A SA VNC (675):=différence entre la valeur brute du bien et le montant cumulé des amort pratiqués de puis l'acquisition ou l'achèvement. débit : 2815 (amort.cumulé) débit : 675 : (VA- amort. cumulé) crédit 2154: mtant achat -
pour les immo mise au rebut,elles doivent ê complètement amorti avant d'être sortie de l'actif.
il y a pas de compte 675 dans cette situation mais un compte 687 pour constater la VNC dans le cas où le bien ne serait pas totalement amorti. débit: 687 : (VA - amort cumulé) credit: 28154: (VA - amort cumulé) libéllé= complément de dotation. -sortie de l'immo: débit:28154: VA credit: 2154: VA
*CONSTATION PRIX DE CESSION: 462: créance sur cession immo. 775: produitd des cessions actif 44571
*REPRISES DES AMORTISSEMENTS DEROGATORES ET DEPRECIATIONS
ORDRE DES ENREGISTREMENTS COMPTABLES CESSION IMMO.